France-Analyse du texte définitif de la loi relative à l’exploitation des livres indisponibles
Update (21/03/2013): La banque de données hébergées sur le site de la BnF est dès à présent disponible à l’adresse suivante: http://relire.bnf.fr/ Cette banque de données reprend 60.000 livres indisponibles … Lire la suite
France-Importante modification dans l’exploitation numérique des livres indisponibles
Update (04/03/2013): Le Journal officiel français du 1er mars 2013 a publié le tant attendu décret d’application de cette Loi. Bientôt une analyse… Update (30/03/2012): j’ai uploadé dans mon espace … Lire la suite
France-Où en est-on avec la proposition de loi relative à l’exploitation des livres indisponibles?
Update (04/03/2013): Le Journal officiel français du 1er mars 2013 a publié le tant attendu décret d’application de cette Loi. Bientôt une analyse… Update (30/03/2012): j’ai uploadé dans mon espace … Lire la suite
France-Livres indisponibles du XXème siècle: bientôt une analyse des modif’ issues de l’Assemblée nationale
Update (04/03/2013): Le Journal officiel français du 1er mars 2013 a publié le tant attendu décret d’application de cette Loi. Bientôt une analyse… L’Assemblée nationale française vient de terminer dans … Lire la suite
France: analyse des modifications apportées à la rémunération pour copie privée
Update (10/09/2012): Le Conseil constitutionnel français a rejeté le recours introduit par les industriels français contre l’article 6 de la loi du 20 décembre 2011 relative à la rémunération pour … Lire la suite
Numérisation des livres indisponibles: la France va de l’avant!
Update (04/03/2013): Le Journal officiel français du 1er mars 2013 a publié le tant attendu décret d’application de cette Loi. Bientôt une analyse… Update (30/03/2012): J’ai uploadé dans mon espace … Lire la suite
Novembre 2011-Actualité
J’invite mes lecteurs à suivre les documents que j’enregistre dans mon espace personnel sur http://www.scribd.com (identifiant: axbel1). Il se passe en effet beaucoup de choses en la matière toujours intéressante … Lire la suite
Blog d'Axel Beelen, spécialiste en propriété intellectuelle 