Blog d'Axel Beelen, spécialiste en propriété intellectuelle

Des billets pour vous présenter la matière des droits d'auteur (et plus…)

Car il faut un début à tout

Bonjour,

D’abord, une explication sur ce que nous faisons à la société des auteurs journalistes (SAJ).

Nous sommes une société de gestion collective des droits d’auteur des auteurs journalistes.

Car les journalistes sont des auteurs comme les autres et, comme les autres auteurs, ils bénéficient de droits d’auteur.

Nous nous chargeons de récupérer ces droits et de les reverser aux journalistes membres de là SAJ.

Ces droits, au sens financier des termes, sont de plusieurs ordres.

Nous gérons tout d’abord les droits de reprographie des journalistes.

Les droits de reprographie existent pour compenser le préjudice des auteurs (et des éditeurs) du fait de la photocopie de leurs œuvres, photocopies réalisées sans leur autorisation.

La SAJ gère aussi les droits à la copie privée des auteurs journalistes. Ces droits existent pour compenser le préjudice des auteurs (ainsi que des artistes et des producteurs ici) du fait de la copie de leurs œuvres, copies réalisées sans leur autorisation.

Pour finir, la SAJ gère aussi les droits de prêt de ses membres.

À côté de la gestion de ces trois droits-là, la SAJ a aussi conclu des accords avec des éditeurs du pays pour leur permettre de faire certaines réutilisations des œuvres de nos membres qui travaillent chez eux.

Nous reviendrons plus en détail sur ces notions dans un prochain billet.

Axel Beelen

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Cette entrée a été publiée le 2 septembre 2011 par dans Copie privée, Droit d'auteur, Law, Reprographie, et est taguée , , , , , , .

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